SCA LES COLLINES DU BOURDIC, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
4066014
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
Présentation de la marque ECLAT DE GRIS
Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES COLLINES DU BOURDIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECLAT DE GRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES COLLINES DU BOURDIC domicilié(e) LES COLLINES DU BOURDIC, Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES COLLINES DU BOURDIC, Mme. Christine PULLARA domicilié(e) LES COLLINES DU BOURDIC, Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France.
La marque ECLAT DE GRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA LES COLLINES DU BOURDIC, Société Coopérative Agricole - LES COLLINES DU BOURDIC, Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France
SCA LES COLLINES DU BOURDIC, Mme. Christine PULLARA - LES COLLINES DU BOURDIC, Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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